ActualitéLegal Doctrine
Pour une meilleure compréhension de droit algérien

Numérique : l’Agence nationale de numérisation annoncée à la...

A l'ouverture de la Conférence nationale des Stat-up organisée au Centre national des Conférences-Alger, M. Bedoui a souligné le rôle important de...

Entreprenariat : les start-up exemptées d’impôts.

A l'ouverture de la conférence nationale sur les start-up, M. Bedoui a fait état de l'introduction de dispositions dans le projet de...

Constitution : mieux comprendre l’article 7 et 8

République Algérienne Démocratique et Populaire, tels sont les premiers mots de la constitution algérienne. Ce système politique adopté par...

AFFAIRESLegal
Banque - Assurance - Commerce - Douane

Loi de finances 2020 : les dépenses budgétaires inchangées.

Le projet de loi de finances 2020 (PLF) établie un socle prudent en matière de recettes fiscales en vue de la conjoncture...

Loi de finances 2020 : l’Impôt Unique Forfaitaire (IFU) révisé.

La loi de finances 2020 annonçant une réforme considérable du système fiscal algérien, elle prévoit une de nouvelles dispositions pour l’Impôt forfaitaire...

Loi de finances 2020 : quels seront les secteurs concernés par l’abrogation du 49/51...

En date du mercredi 11 septembre 2019, l'avant-projet de la loi de finances 2020 a été présenté au Conseil du Gouvernement.
MACIR VIE
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FISCALLegal
International - Législation - Procédures

Entreprenariat : les start-up exemptées d’impôts.

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DERCAVO
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SOCIALLegal
Travail - Contrats - Sécurité - Déclarations

CASNOS : nouvelles modalités de paiement et prorogation du délai de...

Par une annonce du Directeur de la Caisse nationale de sécurité sociale des non-salariés (CASNOS), le délai de déclaration des revenus est...

INVESTISSEMENTLegal
ANDI - ANSEJ - ANGEM - CNAC

Entrepreneuriat : les marchés publics accessibles aux start-up.

A l'occasion de la Conférence Nationale des start-up, le Premier ministre a annoncé de nouvelles mesures au profit de l'entrepreneuriat dont la...

STARTUPActivité
E-commerce - E-paiement - Données personnelles - CGV & CGU

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Entreprenariat : les start-up exemptées d’impôts.

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Note du Ministère du Commerce relative à la domiciliation...

Communiqué du 20 Août 2019 relatif à la domiciliation des entreprises et des personnes physiques ; 

Start-up : plus d’exigence de local commercial

L’exercice d’une activité de commerce est subordonnée à l’enregistrement au registre de commerce. Par ricochet, toute entreprise...

Start-up Algérie : des crédits non rémunérés pour les...

Lundi et mardi dernier a eu lieu un événement à Alger au tour des jeunes pousses...

CONSTITUTIONNELDroit
Fondements - Analyses - Décryptages

Constitution : mieux comprendre l’article 7 et 8

République Algérienne Démocratique et Populaire, tels sont les premiers mots de la constitution algérienne. 

Élections présidentielles 2019 : nouvelle autorité de surveillance.

Les élections présidentielles 2019 n'étant toujours pas prévues, elles se retrouvent chamboulées par de nouvelles dispositions.

Élections : le Ministre de la justice a l’initiative...

Le ministre de la Justice, Garde des Sceaux, Belkacem Zeghmati, a affirmé, mardi 10 septembre 2019, que l'autorité...

Conspiration en Algérie : répressions et conditions.

L’Algérie connaissant en ce moment de nombreux mouvements menés tant par les citoyens, que le corps militaire,...

Report de l’élection présidentielle en Algérie : qu’envisage la...

L'élection présidentielle en Algérie est un sujet d'Etat. Déjà reportée une première fois, La République algérienne est...

Contrôle Constitutionnel et surveillance des élections en Algérie.

A travers ce dernier article du décryptage de la constitution, Legal Doctrine...
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